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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION
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LE FOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FOUR
LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3089460
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011
LE FOUR de LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE FOUR

Déposée le 16 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION domicilié(e) 35, Albert Thomas, 42300 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LE FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUR est expirée depuis le 16 mars 2011.

LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CERADON , Moduléo , GASTRON , Retour de Marché , (Marque figurative) , FLAME , EMILE HENRY , EMILE HENRY , MIDI PILE


LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION (Société anonyme) - 35, Albert Thomas, 42300 ROANNE - France


NOVAMARK - France


Inscription le 21 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°335415 - Publication au BOPI 2001-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.